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Marques déposées par la société DAHEUILLER
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DOMAINE DES VARINELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VARINELLES
DAHEUILLER, SCA

Numéro de dépôt :
3160082
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
11/04/2022
DOMAINE DES VARINELLES de DAHEUILLER

Présentation de la marque DOMAINE DES VARINELLES

Déposée le 11 avril 2002 par la société DAHEUILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES VARINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société DAHEUILLER domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 105 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAHEUILLER domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France.

La marque DOMAINE DES VARINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES VARINELLES est expirée depuis le 11 avril 2022.

DAHEUILLER a également déposé les autres marques suivantes : Les P'tits Clos


DAHEUILLER, SCA - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 339105322


DAHEUILLER - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494060 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomminée "Domaine des Varinelles"