DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES
Présentation de la marque DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES
Déposée le 19 octobre 1988 par DAHEUILLER (GAEC) "DOMAINE DES VARINELLES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546730.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES est expirée depuis le 19 octobre 1998.
DAHEUILLER (GAEC) "DOMAINE DES VARINELLES" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06