Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES
DAHEUILLER (GAEC) "DOMAINE DES VARINELLES"

Numéro de dépôt :
1546730
Date de dépôt :
19/10/1988
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
19/10/1998
DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES de DAHEUILLER (GAEC) \

Présentation de la marque DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES

Déposée le 19 octobre 1988 par DAHEUILLER (GAEC) "DOMAINE DES VARINELLES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAHEUILLER (GAEC) "DOMAINE DES VARINELLES", domicilié(e) 28 rue du Ruau - Varrains, 49400 SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DAHEUILLER - France.

La marque DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES est expirée depuis le 19 octobre 1998.

DAHEUILLER (GAEC) "DOMAINE DES VARINELLES" a également déposé les autres marques suivantes : DAHEUILLER CDL DOMAINE DES VARINELLES


DAHEUILLER (GAEC) "DOMAINE DES VARINELLES" - 28 rue du Ruau - Varrains, 49400 SAUMUR - France


Claude DAHEUILLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Saumur Champigny