Déposée le 30 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAHER VANATOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VANATOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAHER VANATOME domicilié(e) Chemin de la Buissonnée - 26240 - SAINT-VALLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 981 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque VANATOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VANATOME arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.
DAHER VANATOME, Société par actions simplifiée - Chemin de la Buissonnée - 26240 - SAINT-VALLIER - France - SIREN 482981644
INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2048901 - Publication au BOPI 2005-03-24
Renouvellement avec limitation le 24 mars 2005 n°2284814 - Publication au BOPI 2005-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Inscription le 9 septembre 2005 - Changement d'adresse n°417809 - Publication au BOPI 2005-09-09
Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615001 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615002 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Renouvellement sans limitation le 20 février 2015 n°2579457 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-20
Inscription le 16 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653854 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Robinets et articles de robinetterie industrielle et nucléaire, vannes, limiteurs de pression, soupapes de sûreté, clapets de non retour, asservissements pneumatiques, hydrauliques ou électriques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et dispositifs de commande à distance manuelle ou asservie, appareils et dispositifs de sécurité et notamment dispositifs antirétention pour fluide contaminé ; brides de raccordement, boîtiers et contacteurs. Constructions et réparations. Constructions d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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