Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DAHER M.T.S
DAHER M.T.S.- MULTIMODAL TRANSPORT SYSTEM (SA)

Numéro de dépôt :
1599466
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2000
D DAHER M.T.S de DAHER M.T.S.- MULTIMODAL TRANSPORT SYSTEM

Présentation de la marque D DAHER M.T.S

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DAHER M.T.S.- MULTIMODAL TRANSPORT SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D DAHER M.T.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAHER M.T.S.- MULTIMODAL TRANSPORT SYSTEM domicilié(e) Rue des deux Cèdres, Aérogare des Agents de Frêt, 95700 ROISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque D DAHER M.T.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAHER M.T.S est expirée depuis le 22 juin 2000.


DAHER M.T.S.- MULTIMODAL TRANSPORT SYSTEM (SA) - Rue des deux Cèdres, Aérogare des Agents de Frêt, 95700 ROISSY - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

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