Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D DAHER M.T.S
Numéro de dépôt :
1599466
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2000
Présentation de la marque D DAHER M.T.S
Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DAHER M.T.S.- MULTIMODAL TRANSPORT SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D DAHER M.T.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D DAHER M.T.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAHER M.T.S est expirée depuis le 22 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50