Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAHER AEROSPACE
/
TBM850
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TBM850
DAHER AEROSPACE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3588515
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2028
TBM850 de DAHER AEROSPACE

Présentation de la marque TBM850

Déposée le 15 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) DAHER AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBM850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAHER AEROSPACE domicilié(e) 23 route de Tours - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 020 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TBM850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TBM850 arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.

DAHER AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : TBM 700 , TBM 950 , MS


DAHER AEROSPACE, Société anonyme - 23 route de Tours - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France - SIREN 597020841


INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°731608 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682549 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.