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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAHER AEROSPACE
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TBM 950
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TBM 950
DAHER AEROSPACE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3606654
Date de dépôt :
21/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2028
TBM 950 de DAHER AEROSPACE

Présentation de la marque TBM 950

Déposée le 21 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) DAHER AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBM 950 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAHER AEROSPACE domicilié(e) 23 route de Tours - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 020 841 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TBM 950 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TBM 950 arrivera à expiration en date du 21 octobre 2028.

DAHER AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes : TBM 700 , TBM850 , MS


DAHER AEROSPACE, Société anonyme - 23 route de Tours - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France - SIREN 597020841


INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 10 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°614460 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°731608 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682550 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.