TBM 700
Présentation de la marque TBM 700
Déposée le 6 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DAHER AEROSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TBM 700 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TBM 700 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TBM 700 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.
DAHER AEROSPACE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°481935 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1999 n°2141072 - Publication au BOPI 1999-03-30
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°481936 - Publication au BOPI 2008-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 15 avril 2010 - Changement de dénomination n°521754 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2427038 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°731608 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2019 n°2713394 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-23