Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANLIEUE SUD
DAHBIA SAHNOUNE
MICHEL LEPAGE

Numéro de dépôt :
3823273
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
BANLIEUE SUD de DAHBIA SAHNOUNE

Présentation de la marque BANLIEUE SUD

Déposée le 13 avril 2011 par DAHBIA SAHNOUNE et MICHEL LEPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANLIEUE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont DAHBIA SAHNOUNE domicilié(e) 21 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE - France et MICHEL LEPAGE domicilié(e) 21 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAHBIA SAHNOUNE domicilié(e) 21 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque BANLIEUE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANLIEUE SUD est expirée depuis le 13 avril 2021.


DAHBIA SAHNOUNE - 21 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE - France

MICHEL LEPAGE - 21 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE - France


DAHBIA SAHNOUNE - 21 RUE DES PEUPLIERS - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; Supports d'enregistrement audiovisuels ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; calendrier ; instruments d'écriture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.