Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCK NITY
Numéro de dépôt :
1363905
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/1996
Présentation de la marque FRANCK NITY
Déposée le 17 juillet 1986 par DAHAN Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCK NITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCK NITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCK NITY est expirée depuis le 17 juillet 1996.
DAHAN Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01