Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASIC UNION
Numéro de dépôt :
1556845
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
Présentation de la marque BASIC UNION
Déposée le 24 octobre 1989 par DAHAN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASIC UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC UNION est expirée depuis le 24 octobre 1999.
DAHAN HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14