Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONFITURES D'AUTREFOIS
DAHAN Alexandre

Numéro de dépôt :
3829491
Date de dépôt :
08/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CONFITURES D\'AUTREFOIS de DAHAN Alexandre

Présentation de la marque CONFITURES D'AUTREFOIS

Déposée le 8 mai 2011 par DAHAN Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITURES D'AUTREFOIS »

Le déposant est DAHAN Alexandre domicilié(e) 26 bis Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAHAN Alexandre domicilié(e) 26 bis Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque CONFITURES D'AUTREFOIS est expirée depuis le 8 mai 2021.

DAHAN Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : SUO TEMPORE EN SON TEMPS


DAHAN Alexandre - 26 bis Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


DAHAN Alexandre - 26 bis Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575735 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576908 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

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