Déposée le 18 novembre 2002 par Daguin Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « H HEGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est Daguin Arnaud domicilié(e) Hegia, Chemin de Curutcheta - 64240 - HASPARREN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Daguin domicilié(e) Hegia, Chemin de Curutcheta - 64240 - HASPARREN - France.
La marque H HEGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque H HEGIA est expirée depuis le 18 novembre 2022.
Daguin Arnaud - Hegia, Chemin de Curutcheta - 64240 - HASPARREN - France
Arnaud Daguin - Hegia, Chemin de Curutcheta - 64240 - HASPARREN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Inscription le 21 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°597172 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515911 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2012-12-07
- Mobilier d'intérieur : lits - chaises - buffets - vaisseliers - commodes - tables malles - cabines - sofas - lits de repos - sièges - mobilier de salles de bains. - Ustensiles de cuisine - outils de cuisson - fourneaux. - Tissus, serviettes de tables nappes, sets de tables. - Vêtements - chaussures - chapeaux - parapluies - cannes de marche. - Viandes - poissons - volailles - gibiers - plats cuisinés - frais ou conservés - condiments - gelées - confitures - produits laitiers - extraits de viande - huiles et graisses comestibles. - Pains - farines - pâtisseries confiseries - glaces - vinaigres sauces - céréales - épices Animaux vivants - fruits - légumes frais - semences - plantes et fleurs. - Bières - eaux minérales - boissons non alcooliques - boissons de fruits - jus de fruits - sirops. - Boissons alcooliques - Restauration - service de restauration - hébergement temporaire - traiteur - service hôtelier - Publication de livres - dressage d'animaux - organisation de spectacles - organisation d'expositions à but culturel. - Récipients pour la cuisine non en métaux précieux, non en plaqué.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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