Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANACHA
DAGUIER Francis, Agissant pour le compte de la société SYSTEME.D Innovation en cours de formation

Numéro de dépôt :
3863142
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
CABANACHA de DAGUIER Francis

Présentation de la marque CABANACHA

Déposée le 30 septembre 2011 par DAGUIER Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABANACHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est DAGUIER Francis, Agissant pour le compte de la société SYSTEME.D Innovation en cours de formation domicilié(e) 12 rue KEPLER - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGUIER Francis domicilié(e) 12 rue KEPLER - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque CABANACHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANACHA est expirée depuis le 30 septembre 2021.


DAGUIER Francis, Agissant pour le compte de la société SYSTEME.D Innovation en cours de formation - 12 rue KEPLER - 31500 - TOULOUSE - France


DAGUIER Francis - 12 rue KEPLER - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; aquarelles ; dessins.