Marque enregistrée - Marque en vigueur

les mouettes Marie et Tim
M. Dagréou Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
4230255
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/12/2025
les mouettes Marie et Tim de Dagréou Jean-Baptiste

Présentation de la marque les mouettes Marie et Tim

Déposée le 1 décembre 2015 par monsieur Dagréou Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « les mouettes Marie et Tim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Dagréou Jean-Baptiste domicilié(e) FDHPA 17, 139 rue Thiers, Monsieur le Président - 17300 - ROCHEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dagréou Jean-Baptiste domicilié(e) FDHPA 17, 139 rue Thiers, Monsieur le Président - 17300 - ROCHEFORT - France.

La marque les mouettes Marie et Tim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les mouettes Marie et Tim arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


M. Dagréou Jean-Baptiste - FDHPA 17, 139 rue Thiers, Monsieur le Président - 17300 - ROCHEFORT - France


M. Dagréou Jean-Baptiste - FDHPA 17, 139 rue Thiers, Monsieur le Président - 17300 - ROCHEFORT - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.