Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Domos Confort
DAGORN Patrick

Numéro de dépôt :
3937120
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/07/2022
Terra Domos Confort de DAGORN Patrick

Présentation de la marque Terra Domos Confort

Déposée le 26 juillet 2012 par DAGORN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Terra Domos Confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est DAGORN Patrick domicilié(e) 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGORN Patrick domicilié(e) 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France.

La marque Terra Domos Confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Domos Confort est expirée depuis le 26 juillet 2022.

DAGORN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DOMOS CONFORT , COMMENT SE LIBERER du KARMA et GUERIR SON COEUR , A.C.V.T. Techniques Energétiques


DAGORN Patrick - 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France


DAGORN Patrick - 13, Rue des Carailles - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Construction en terre mélangée. Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte poix et bitume ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton-ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés monuments funéraires non métalliques.

Construction de maisons, pavillons, villas, piscines (en terre mélangée) écologiques (en incluant les proportions du « nombre d'or »). Construction d'édifices permanents. Information en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité (construction). Location de machines de chantier ;

Evaluations, estimations et recherches scientifiques sur les techniques énergétiques et sur la matière et l'intemporel dans l'architecture ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture (en incluant le langage mathématique des proportions du « nombre d'or »).