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Marques déposées par DAGORN Patrick
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TERRA DOMOS CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA DOMOS CONFORT
DAGORN Patrick

Numéro de dépôt :
3912536
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/04/2022
TERRA DOMOS CONFORT de DAGORN Patrick

Présentation de la marque TERRA DOMOS CONFORT

Déposée le 12 avril 2012 par DAGORN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TERRA DOMOS CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est DAGORN Patrick domicilié(e) 13, Rue des canailles - 33310 - LORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGORN Patrick domicilié(e) 13, Rue des canailles - 33310 - LORMONT - France.

La marque TERRA DOMOS CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA DOMOS CONFORT est expirée depuis le 12 avril 2022.

DAGORN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : COMMENT SE LIBERER du KARMA et GUERIR SON COEUR , A.C.V.T. Techniques Energétiques , Terra Domos Confort


DAGORN Patrick - 13, Rue des canailles - 33310 - LORMONT - France


DAGORN Patrick - 13, Rue des canailles - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602852 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Matériaux de construction non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix et bitume ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction ; béton-ciment ; vitraux. Bois de construction ; bois façonnés monuments funéraires non métalliques.

Constructions de maisons, pavillons, villas, piscines (en terre mélangée) écologiques (en incluant les proportions du « nombre d'or »). Construction d'édifices permanents. Information en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité (construction). Location de machines de chantier, d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtre.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture (en incluant le langage mathématique des proportions du « nombre d'or »). Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).