Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA D'INIS
DAGORN Patrick
PEREZ Laetitia
VACHÉ Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
3914443
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/04/2022
TERRA D\'INIS de DAGORN Patrick

Présentation de la marque TERRA D'INIS

Déposée le 19 avril 2012 par DAGORN Patrick, PEREZ Laetitia, VACHÉ Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TERRA D'INIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont DAGORN Patrick domicilié(e) 1 LA Roche - 33240 - PEUJARD - France, PEREZ Laetitia domicilié(e) 3, rue Amadio Modigliani - 33740 - ARÈS - France, VACHÉ Marie-Thérèse domicilié(e) 12 Bis rue des GOELANDS - 33970 - LEGE CAP-FERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VACHÉ Marie-Thérèse domicilié(e) 12 Bis rue des Goëlands - 33970 - LEGE CAP-FERRET - France.

La marque TERRA D'INIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA D'INIS est expirée depuis le 19 avril 2022.

DAGORN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS AUTHENTIQUES EN KIT MAEK


DAGORN Patrick - 1 LA Roche - 33240 - PEUJARD - France

PEREZ Laetitia - 3, rue Amadio Modigliani - 33740 - ARÈS - France

VACHÉ Marie-Thérèse - 12 Bis rue des GOELANDS - 33970 - LEGE CAP-FERRET - France


VACHÉ Marie-Thérèse - 12 Bis rue des Goëlands - 33970 - LEGE CAP-FERRET - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611800 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, services d'affichage électroniques, le tout en rapport avec le développement énuméré ci-dessus.

Formations relatives au développement, soins énergétiques, magnétisme.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et animaux, salon de beauté, salon de coiffure, toilettage d'animaux, énergétique, service de jardinage-paysagiste.