Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISONS AUTHENTIQUES EN KIT MAEK
DAGORN Patrick
BARON DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3975331
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
MAISONS AUTHENTIQUES EN KIT MAEK de DAGORN Patrick

Présentation de la marque MAISONS AUTHENTIQUES EN KIT MAEK

Déposée le 17 janvier 2013 par DAGORN Patrick et BARON DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MAISONS AUTHENTIQUES EN KIT MAEK »

Les déposants sont DAGORN Patrick domicilié(e) 1 Lieu dit LA Roche - 33240 - PEUJARD - France et BARON DOMINIQUE domicilié(e) 1 Lieu dit LA Roche - 33240 - PEUJARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGORN Patrick domicilié(e) 1 Lieu dit LA Roche - 33240 - PEUJARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

DAGORN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : TERRA D'INIS


DAGORN Patrick - 1 Lieu dit LA Roche - 33240 - PEUJARD - France

BARON DOMINIQUE - 1 Lieu dit LA Roche - 33240 - PEUJARD - France


DAGORN Patrick - 1 Lieu dit LA Roche - 33240 - PEUJARD - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665892 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Construction en terre mélangée. Matériaux de construction non métalliques. Produits écologiques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphal, poix et bitume ; constructions non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction ; béton-ciment ; en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Constructions de maisons, pavillons, villas, piscines (en terre mélangée) écologiques (en incluant les proportions du « nombre d'or »). Construction d'édifices permanents. Information en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité (construction). Location de machines de chantier, d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtre.

Evaluations, estimations et recherches scientifiques sur les techniques énergétiques et sur la matière et l'intemporel dans l'architecture ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture (en incluant le langage mathématique des proportions du « nombre d'or »).