Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP ' FRUIT
DAGORN Jean-Marie; François; Gilbert

Numéro de dépôt :
96636792
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque TOP ' FRUIT

Déposée le 29 juillet 1996 par la société DAGORN Jean-Marie; François; Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP ' FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la société DAGORN Jean-Marie; François; Gilbert domicilié(e) Mas Beaux-Bois, 30640 BEAUVOISIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 405 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie DAGORN - France.

La marque TOP ' FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP ' FRUIT est expirée depuis le 29 juillet 2006.

DAGORN Jean-Marie; François; Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : SUD INTENSE , DAGORN DIFFUSION , MAS BEAUX-BOIS , TIP'TOP LES FRUITS PLAISIR


DAGORN Jean-Marie; François; Gilbert - Mas Beaux-Bois, 30640 BEAUVOISIN - France - SIREN 779405091


Jean-Marie DAGORN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

- Pêches et nectarines et tous autres fruits et légumes frais - Fruits et légumes conservés - séchés - cuits - confitures. - Boissons de fruits et jus de fruits