Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D'ATELIER CREATIF
Numéro de dépôt :
1498167
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1998
Présentation de la marque D'ATELIER CREATIF
Déposée le 14 novembre 1988 par DAGORN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D'ATELIER CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D'ATELIER CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ATELIER CREATIF est expirée depuis le 14 novembre 1998.
DAGORN Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17