Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEVA
DAGOMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4385561
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
NEVA de DAGOMA

Présentation de la marque NEVA

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGOMA domicilié(e) 87 Rue Fontenoy - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 248 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme. Florence BRIEC domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEVA arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

DAGOMA a également déposé les autres marques suivantes : DAGOMA , (Marque figurative) , DAGOMA THE FUTURE


DAGOMA, Société par actions simplifiée - 87 Rue Fontenoy - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 803248160


IPSILON, Mme. Florence BRIEC - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; robots (machines) ; machines à imprimer ; machines à commande informatique pour la fabrication de modèles tridimensionnels à partir de dessins et/ou modèles numériques par un processus de dépôt de matériaux ; machines à imprimer ; imprimantes 3D.