PALACE CREATIONS
Présentation de la marque PALACE CREATIONS
Déposée le 15 octobre 1993 par DAGNEAUX Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALACE CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALACE CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALACE CREATIONS est expirée depuis le 15 octobre 2003.
DAGNEAUX Véronique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48