Déposée le 30 avril 2003 par DAGNAT ANDRE JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « LE PAVÉ DU GOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est DAGNAT ANDRE JEAN domicilié(e) 10 ROUTE DE LA POINTE ST GILDAS,44770 PREFAILLES - 44770 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGNAT ANDRE JEAN domicilié(e) 10 ROUTE DE LA POINTE ST GILDAS,44770 PREFAILLES - 44770 - France.
La marque LE PAVÉ DU GOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVÉ DU GOIS est expirée depuis le 30 avril 2013.
DAGNAT ANDRE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LA CHEURACHE
DAGNAT ANDRE JEAN - 10 ROUTE DE LA POINTE ST GILDAS,44770 PREFAILLES - 44770 - France
DAGNAT ANDRE JEAN - 10 ROUTE DE LA POINTE ST GILDAS,44770 PREFAILLES - 44770 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Fromages Affinage de fromages Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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