Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVRAISIN AFFINE AU MUSCADET
DAGNAT André Jean

Numéro de dépôt :
3135229
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/12/2011
LE CHEVRAISIN AFFINE AU MUSCADET de DAGNAT André Jean

Présentation de la marque LE CHEVRAISIN AFFINE AU MUSCADET

Déposée le 5 décembre 2001 par DAGNAT André Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LE CHEVRAISIN AFFINE AU MUSCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est DAGNAT André Jean, domicilié(e) 10 ROUTE DE LA POINTE ST GILDAS, 44770 PREFAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGNAT André - France.

La marque LE CHEVRAISIN AFFINE AU MUSCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVRAISIN AFFINE AU MUSCADET est expirée depuis le 5 décembre 2011.

DAGNAT André Jean a également déposé les autres marques suivantes : *L HERBILLETTE DU MARAIS* , LA CHEURACHE , LE PAVÉ DU GOIS


DAGNAT André Jean - 10 ROUTE DE LA POINTE ST GILDAS, 44770 PREFAILLES - France


DAGNAT André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Lait et produits laitiers Transformation des produits agricoles d'autrui Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.