Ramasse-Quenottes
Présentation de la marque Ramasse-Quenottes
Déposée le 18 janvier 2001 par DAGHERO Françoise et DAGHERO Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ramasse-Quenottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ramasse-Quenottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ramasse-Quenottes est expirée depuis le 18 janvier 2011.
DAGHERO Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 21 novembre 2001 - Rejet partiel n°335464 - Publication au BOPI 2001-11-21
Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327896 - Publication au BOPI 2001-08-06
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08