Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ramasse-Quenottes
DAGHERO Françoise
DAGHERO Eric

Numéro de dépôt :
3077267
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011

Présentation de la marque Ramasse-Quenottes

Déposée le 18 janvier 2001 par DAGHERO Françoise et DAGHERO Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ramasse-Quenottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Les déposants sont DAGHERO Françoise, domicilié(e) 55 rue Lucien Saupaix, 92320 Chatillon - France et DAGHERO Eric, domicilié(e) 55 rue Lucien Saupaix, 92320 Chatillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGHERO Françoise - France.

La marque Ramasse-Quenottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ramasse-Quenottes est expirée depuis le 18 janvier 2011.

DAGHERO Françoise a également déposé les autres marques suivantes : RAMASSE QUENOTTES , QUENOTTEVILLE , TET'EASY , KIDI PLUS , Clip-TeaT , Tety-dou


DAGHERO Françoise - 55 rue Lucien Saupaix, 92320 Chatillon - France

DAGHERO Eric - 55 rue Lucien Saupaix, 92320 Chatillon - France


DAGHERO Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 21 novembre 2001 - Rejet partiel n°335464 - Publication au BOPI 2001-11-21

Inscription le 6 août 2001 - Retrait partiel n°327896 - Publication au BOPI 2001-08-06

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Supports d'enregistrement magnétiques, disques et cinématographiques (enregistrés) , ayant tous pour objet les quenottes.