Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES ESTIVALES SARRASINES
Numéro de dépôt :
1540018
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1999
Présentation de la marque LES ESTIVALES SARRASINES
Déposée le 6 juillet 1989 par monsieur DAGEN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ESTIVALES SARRASINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES ESTIVALES SARRASINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ESTIVALES SARRASINES est expirée depuis le 6 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52