Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGAIL
/
NOVÉAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVÉAL
DAGAIL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3790832
Date de dépôt :
15/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2020
NOVÉAL de DAGAIL

Présentation de la marque NOVÉAL

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVÉAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAGAIL domicilié(e) 1 LIEU DIT LE CHALIBAT - 24700 - SAINT RÉMY SUR LIDOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 120 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGAIL SAS domicilié(e) 1 LIEU DIT LE CHALIBAT - 24700 - SAINT RÉMY SUR LIDOIRE - France.

La marque NOVÉAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVÉAL est expirée depuis le 15 décembre 2020.


DAGAIL SAS, SAS - 1 LIEU DIT LE CHALIBAT - 24700 - SAINT RÉMY SUR LIDOIRE - France - SIREN 557120151


DAGAIL SAS - 1 LIEU DIT LE CHALIBAT - 24700 - SAINT RÉMY SUR LIDOIRE - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).