Déposée le 1 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) DAFY MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « F TEAM ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAFY MOTO domicilié(e) 181 BD E. CLEMENTEL, 63100 CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 250 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAFY MOTO MR PATRICK BABUT PDG - France.
La marque F TEAM ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAFY MOTO SA - 181 BD E. CLEMENTEL, 63100 CLERMONT FERRAND - France - SIREN 322250580
DAFY MOTO MR PATRICK BABUT PDG - France
Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391864 - Publication au BOPI 2004-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
– véhicules ; appareils de locomotion par terre, amortisseurs (ressorts) et de suspension pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour pour véhicules, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol pour véhicules, porte bagages, béquilles de cycles, gardes de boue, pare-boue, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, freins et garnitures de freins pour véhicules, guidons de cycles, housses de véhicule motocycles, motocyclettes, chaîne motrices pour véhicules, pare brise, pneumatiques, ressorts amortisseurs et de suspension pour véhicules, retroviseurs, roues de véhicules, selles et housses de selles pour pour motocyclettes. – cuir et imitation du cuir, lavage de véhicules, réparation de pneus, entretien de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules, installation et réparation de dispositifs d'alarme.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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