Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) DAFY-MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DM- DAFY MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAFY-MOTO domicilié(e) ZA de l'Artière - Rue Henri Becquerel, 63110 BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 250 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAFY-MOTO S.A. Monsieur Patrick BABUT (D.G.) - France.
La marque DM- DAFY MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472569.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAFY-MOTO (S.A.) - ZA de l'Artière - Rue Henri Becquerel, 63110 BEAUMONT - France - SIREN 322250580
DAFY-MOTO S.A. Monsieur Patrick BABUT (D.G.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Véhicules; appareils et locomotion par terre, par air ou par eau - cyclomoteurs, cycles - accessoires: sacoche, bagagerie, carénage, bulle, pare-moteur, échappement, amortisseur, chaîne et pignon de transmission, plaquettes de freins, pneumatiques, produits d'entretien.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris sans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises.Vêtement en cuir, ceinture, porte-monnaie.Vêtements, chaussures, bottes, vêtements antipluie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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