Déposée le 20 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) DAFY MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DEFY MOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAFY MOTO domicilié(e) 13, 15 Rue Denis Pepin, ZAC des Ribes Ouest - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 250 580 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq domicilié(e) 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque DEFY MOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAFY MOTO, SA - 13, 15 Rue Denis Pepin, ZAC des Ribes Ouest - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 322250580
NextMarq - 13 rue du Puits Neuf - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602307 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2532140 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-06-06
Casques de protection, gants pour protection contre les accidents, lunettes, pour la pratique de la moto. Antivols pour véhicule, garde boue, trousses pour la réparation des chambres à air, coffres spéciaux pour véhicule à deux roues, motocycles et moto-cyclettes, pare brise, housses de selle pour moto-cycle et motocyclettes, side-car, bouchons de réservoir à essence, accessoires pour motocycle. Bottes, chaussures, combinaisons de motocycles et motocyclettes, vêtements en cuir, vêtements (habillement), gants. Entretien et réparation de cycles et de motocycles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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