Déposée le 3 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DAFY MOTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DAFYtroc »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAFY MOTO domicilié(e) 13, 15, rue Denis Papin Zac des Ribes Ouest - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 250 580 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAFY MOTO, Société Anonyme - 13, 15, rue Denis Papin Zac des Ribes Ouest - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 322250580
CABINET LAVOIX - 56, avenue de Royat - 63401 - CHAMALIERES CEDEX - France
Demande de renouvellement le 18 novembre 2009 n°2423124 - Publication au BOPI 2009-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Inscription le 13 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510321 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-13
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422863 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-13
Inscription le 11 février 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°515747 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11
- vêtements de protection pour motocyclistes ; casques pour motocyclistes. - cycles, cyclomoteurs ; carrosseries, moteurs, boîtes de vitesse, transmissions, suspensions, freins, plaquettes de freins, directions, cadres, pneu, jantes et enjoliveurs de roues, antivols, avertisseurs sonores, avertisseurs contre le vol, béquilles, échappement pour cycles et motocycles ; pièces détachées et de rechange, à l'exception des feux, des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage pour cycles et motocycles. - sacs à dos, sacoches, sacs de voyages, malles en cuir ou en imitation du cuir pour cycles ou cyclomoteurs. - vêtements, gants, ceintures, chaussures, boîtes pour motocyclistes. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de réunions et de rencontres en vue de prises de contacts et d'échanges entre cyclistes et motocyclistes. Enseignement. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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