Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) DAFSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOCFIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAFSA domicilié(e) 60 rue du Faubourg Poissonnière, PARIS 10ème - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.
La marque DOCFIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAFSA (S.A.) - 60 rue du Faubourg Poissonnière, PARIS 10ème - France
Cabinet BARNAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 27 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55663 - Publication au BOPI 1991-08-27
Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55662 - Publication au BOPI 1991-08-27
Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55661 - Publication au BOPI 1991-08-27
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement, édition de livres
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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