Déposée le 22 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) DAFREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PLAISIRS D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAFREX domicilié(e) 7 rue Camille Desmoulin,89350 CHAMPIGNELLES (dossier no 2233615) - 89350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 631 766 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2233615) - 75116 - France.
La marque LES PLAISIRS D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAFREX, société anonyme - 7 rue Camille Desmoulin,89350 CHAMPIGNELLES (dossier no 2233615) - 89350 - France - SIREN 378631766
CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2233615) - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 26 mai 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371315 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 26 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°371316 - Publication au BOPI 2003-05-26
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2002 n°2233615 - Publication au BOPI 2002-12-11
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Viande, poisson, volailles autres que des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; plats cuisinés; produits de charcuterie, pâtés et rillettes.Plats cuisinés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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