Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILVA VIRGEN
Numéro de dépôt :
1523077
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque SILVA VIRGEN
Déposée le 30 mars 1989 par DAFFOS JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILVA VIRGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SILVA VIRGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVA VIRGEN est expirée depuis le 30 mars 1999.
DAFFOS JOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38