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Marques déposées par DAFCO (Délégation Académique à la Formation Continue
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DAF'COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAF'COM
DAFCO (Délégation Académique à la Formation Continue)

Numéro de dépôt :
92402090
Date de dépôt :
15/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2002

Présentation de la marque DAF'COM

Déposée le 15 janvier 1992 par DAFCO (Délégation Académique à la Formation Continue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAF'COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est DAFCO (Délégation Académique à la Formation Continue), domicilié(e) 7, av. du Gal Leclerc, 13331 Marseille cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUERIMAND Guy Lycée Hôtelier - France.

La marque DAF'COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAF'COM est expirée depuis le 15 janvier 2002.


DAFCO (Délégation Académique à la Formation Continue) - 7, av. du Gal Leclerc, 13331 Marseille cedex 3 - France


Mr GUERIMAND Guy Lycée Hôtelier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Journal Edition de ce journal

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.