Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAF telematics
DAF TRUCKS FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4006370
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
DAF telematics de DAF TRUCKS FRANCE

Présentation de la marque DAF telematics

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAF TRUCKS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAF telematics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAF TRUCKS FRANCE domicilié(e) BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAF TRUCKS FRANCE, Mme. SOPHIE VERHEGGE domicilié(e) BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France.

La marque DAF telematics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAF telematics est expirée depuis le 22 mai 2023.

DAF TRUCKS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Porteurs Prêts Pour Partir , Distri Force , CLEAN FORCE , UPTIME , La Force des Services , TP Force


DAF TRUCKS FRANCE, SARL - BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France


DAF TRUCKS FRANCE, Mme. SOPHIE VERHEGGE - BAT N PARIS NORD 2, 64 RUE DES VANESSES, CS 52396 - 95943 - ROISSY CDG CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.