Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZITTO
DAEWOO MOTOR CO., LTD., Société de droit de la République de Corée
Numéro de dépôt :
97666127
Date de dépôt :
27/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ZITTO
Déposée le 27 février 1997 par la société étrangère DAEWOO MOTOR CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZITTO »
Le déposant est la société étrangère DAEWOO MOTOR CO domicilié(e) 199 Chongchon-dong, Pupyung-ku, Inchon REPUBLIQUE DE COREE - Corée du Sud.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAEWOO MOTOR CO., LTD., Société de droit de la République de Corée - 199 Chongchon-dong, Pupyung-ku, Inchon REPUBLIQUE DE COREE - Corée du Sud
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Inscription le 10 septembre 1997 - Retrait partiel n°242584 - Publication au BOPI 1997-09-10
Inscription le 3 mars 1998 - Rejet total n°250874 - Publication au BOPI 1998-03-03
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Voitures particulières, voitures de sport, ambulances, autobus, camions, omnibus, fourgons (véhicules), véhicules électriques, moteurs pour véhicules terrestres, roues de véhicules, véhicules et leurs parties constitutives à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques
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