Déposée le 15 octobre 1997 par DAEWOO MOTOR CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-47 du 21 novembre 1997.
Le déposant est DAEWOO MOTOR CO., LTD., domicilié(e) 199 Chongchon-dong, Pupyung-ku, Inchon REPUBLIQUE DE COREE - Corée du Sud.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque D'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAEWOO MOTOR CO., LTD. - 199 Chongchon-dong, Pupyung-ku, Inchon REPUBLIQUE DE COREE - Corée du Sud
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Voitures particulières, voitures de sport, ambulances, autobus, camions, omnibus, fourgons (véhicules), véhicules électriques, moteurs pour véhicules terrestres, roues de véhicules, véhicules et leurs parties constitutives à l'exception des serrures métalliques (non électriques), et des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques et des plaques d'immatriculation non métalliques
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