Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAEWO Automobiles
/
ICE CLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE CLIM
DAEWO Automobiles SAS

Numéro de dépôt :
3162716
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2012
ICE CLIM de DAEWO Automobiles

Présentation de la marque ICE CLIM

Déposée le 29 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAEWO Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICE CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAEWO Automobiles domicilié(e) 33-49, Avenue du Bois de la Pie - ZAC PARIS-NORD II, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 593 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean ENNOCHI Avocat à la Cour domicilié(e) 40, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ICE CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE CLIM est expirée depuis le 29 avril 2012.

DAEWO Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : LA VIE EN + FACILE


DAEWO Automobiles SAS - 33-49, Avenue du Bois de la Pie - ZAC PARIS-NORD II, BP 50069,95947 ROISSY CDG Cedex - 95947 - France - SIREN 307593178


Maître Jean ENNOCHI Avocat à la Cour - 40, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau