J ACCUSE
Présentation de la marque J ACCUSE
Déposée le 24 avril 2001 par DAENINCKX DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J ACCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque J ACCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J ACCUSE est expirée depuis le 24 avril 2011.
DAENINCKX DIDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23