Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J ACCUSE
DAENINCKX DIDIER

Numéro de dépôt :
3098061
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2011
J ACCUSE de DAENINCKX DIDIER

Présentation de la marque J ACCUSE

Déposée le 24 avril 2001 par DAENINCKX DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J ACCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est DAENINCKX DIDIER, domicilié(e) 2, RUE DES NOYERS, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER DAENINCKX - France.

La marque J ACCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J ACCUSE est expirée depuis le 24 avril 2011.

DAENINCKX DIDIER a également déposé les autres marques suivantes : MAGAZINE SIC


DAENINCKX DIDIER - 2, RUE DES NOYERS, 93300 AUBERVILLIERS - France


DIDIER DAENINCKX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Édition de livres, de revues, de journaux.