Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tourisme Sociétal
Monsieur DAEMS Gérard

Numéro de dépôt :
99806322
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque Tourisme Sociétal

Déposée le 30 juillet 1999 par monsieur DAEMS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tourisme Sociétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est monsieur DAEMS Gérard domicilié(e) Résidence Hôtel de COURTRAY, 4 QUAI DES CHEVILLARDS, APPT C212, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DAEMS - France.

La marque Tourisme Sociétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourisme Sociétal est expirée depuis le 30 juillet 2009.

DAEMS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LES CLES PROVINCIALES , SEDUCTOUR UN AUTRE REGARD SUR LA FRANCE , 2000 à 2 , LES PORTES de FRANCE , SEDUCTOUR


Monsieur DAEMS Gérard - Résidence Hôtel de COURTRAY, 4 QUAI DES CHEVILLARDS, APPT C212, 59000 LILLE - France


Monsieur Gérard DAEMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

- organisation de voyages - agence de tourisme - organisation d'excursions - organisation de croisières - visites touristiques - réservations pour les voyages - transport et accompagnement de voyageurs - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums - enseignement, démonstration formation - services de loisirs, de musées - organisation d'expositions à but culturel ou éducatif - organisation de concours en matière de divertissement - planification de réceptions - production de spectacles de films - réservation de places pour spectacles - réservation ou location d'hébergement temporaire agences de logement - restauration alimentaire - location de temps d'accès à un serveur de bases de données. - gestion de lieux d'exposition - filmages sur bande vidéo - services d'hébergement en camps de vacances - clubs de rencontres - contrôle de qualité - réservation d'hôtels, services hôteliers - stylisme (esthétisme industriel) - services de bars - exploitation de terrains de campings.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.