Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LECLOS D'ENCLAVETTE
DADONE MARIE JACQUELINE VVE DHÔ

Numéro de dépôt :
3077683
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2011
DOMAINE LECLOS D\'ENCLAVETTE de DADONE MARIE JACQUELINE VVE DHÔ

Présentation de la marque DOMAINE LECLOS D'ENCLAVETTE

Déposée le 22 janvier 2001 par la société DADONE MARIE JACQUELINE VVE DHÔ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LECLOS D'ENCLAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société DADONE MARIE JACQUELINE VVE DHÔ domicilié(e) 7 PLACE DE LA FONTAINE, 83136 LA ROQUEBRUSSANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 110 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME DHÔ MARIE JACQUELINE - France.

La marque DOMAINE LECLOS D'ENCLAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LECLOS D'ENCLAVETTE est expirée depuis le 22 janvier 2011.


DADONE MARIE JACQUELINE VVE DHÔ - 7 PLACE DE LA FONTAINE, 83136 LA ROQUEBRUSSANNE - France - SIREN 433110921


MME DHÔ MARIE JACQUELINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins AOC Côteaux Varois, Vins de pays du Var".