Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chevalier du Closet
M. Dadier Cédric
M. François Sylvain

Numéro de dépôt :
3890049
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
Chevalier du Closet de Dadier Cédric

Présentation de la marque Chevalier du Closet

Déposée le 19 janvier 2012 par monsieur Dadier Cédric et monsieur François Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chevalier du Closet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Les déposants sont monsieur Dadier Cédric domicilié(e) 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et monsieur François Sylvain domicilié(e) 15 Rue des Oeufs Brodés - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dadier Cédric domicilié(e) 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque Chevalier du Closet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890049.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalier du Closet est expirée depuis le 19 janvier 2022.


M. Dadier Cédric - 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France

M. François Sylvain - 15 Rue des Oeufs Brodés - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


M. Dadier Cédric - 39 rue Ernest Lesueur - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589953 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589952 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Verres (récipients) ;

Huiles et graisses comestibles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.