Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYVA EDMS
DADE BEHRING INC., Société américaine constituée sous les lois de létat du Delaware

Numéro de dépôt :
1628874
Date de dépôt :
21/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2020

Présentation de la marque SYVA EDMS

Déposée le 21 novembre 1990 par la société DADE BEHRING INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYVA EDMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DADE BEHRING INC domicilié(e) 1717 Deerfield Road - ILLINOIS 60015-0778 - Deerfiels - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SYVA EDMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYVA EDMS est expirée depuis le 21 novembre 2020.

DADE BEHRING INC a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLY , FLEX , DATA-FI , SYVA , DATA-CYTE , DBNET


DADE BEHRING INC., Société américaine constituée sous les lois de létat du Delaware - 1717 Deerfield Road - ILLINOIS 60015-0778 - Deerfiels - États-Unis


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308911 - Publication au BOPI 2000-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2000 n°2183947 - Publication au BOPI 2000-10-12

Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°399090 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°399089 - Publication au BOPI 2004-06-02

Inscription le 5 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308912 - Publication au BOPI 2000-10-05

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442856 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 15 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571751 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

Inscription le 15 mars 2012 - Changement de dénomination n°571752 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15

Logiciels et leurs manuels d'instruction, utilisables pour le diagnostic médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.