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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAD
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CHIC FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHIC FRANCE
DAD, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96642606
Date de dépôt :
19/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2026

Présentation de la marque CHIC FRANCE

Déposée le 19 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAD domicilié(e) 8 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 649 227 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAD domicilié(e) 8, Avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France.

La marque CHIC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHIC FRANCE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

DAD a également déposé les autres marques suivantes : LAURA , ASSOCIATION DAD , LES AMIS , SAPA VITA , AURA , SENSIBLE


DAD, Société à Responsabilité Limitée - 8 avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France - SIREN 381649227


DAD - 8, Avenue de l'Europe - 34830 - CLAPIERS - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2006 n°2322761 - Publication au BOPI 2006-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627279 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins, spiritueux, alcools, digestifs, apéritifs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.