Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANET CARAÏBES
DACOURT Pascal

Numéro de dépôt :
4335635
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2027
ANET CARAÏBES de DACOURT Pascal

Présentation de la marque ANET CARAÏBES

Déposée le 6 février 2017 par DACOURT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ANET CARAÏBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est DACOURT Pascal domicilié(e) Résidence Domaine de Marie, Etage 1, Appartement 44 - 97224 - DUCOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACOURT Pascal domicilié(e) Résidence Domaine de Marie, Etage 1, Appartement 44 - 97224 - DUCOS - France.

La marque ANET CARAÏBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335635.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANET CARAÏBES arrivera à expiration en date du 6 février 2027.


DACOURT Pascal - Résidence Domaine de Marie, Etage 1, Appartement 44 - 97224 - DUCOS - France


DACOURT Pascal - Résidence Domaine de Marie, Etage 1, Appartement 44 - 97224 - DUCOS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Service de vente au détail d'équipement d'assainissement. Service de vente en gros d'équipement d'assainissement.

Balayage mécanisé des rues et des routes. Nettoyage urbain. Construction de routes et d'autoroutes. Surfaçage, marquage, décapage et étanchement de chaussée. Construction de trottoirs et de bordures. Service de signalisation routière et de chantier. Terrassement. Location de machine de terrassement, d'excavation et de tout engin de chantier. Pose de réseau d'électricité. Pose de réseau de télécommunication. Pose de réseau d'évacuation d'eaux de pluie et d'eaux usées. Pose de réseau d'alimentation d'eau potable. Installation de collecte d'ordures.

Traitement et recyclage des déchets et d'ordures.

Evaluation technique concernant la conception (travaux d'ingénierie).