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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO FRANCE
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DACO BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DACO BIO
DACO FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3611114
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
DACO BIO de DACO FRANCE

Présentation de la marque DACO BIO

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DACO BIO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO FRANCE domicilié(e) 8 RUE LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACO FRANCE domicilié(e) 8 RUE LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACO BIO est expirée depuis le 13 novembre 2018.

DACO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DACO BELLO EASY FRUITS , DACO BELLO MON P TIT DEJ FRUITE , DACO BELLO SALADE FUTEE LA CROQUANTE DECOUPEZ, OUVREZ, SERVEZ ET REFERMER ! C EST PRATIQUE ! , Daco Bello BIO , DACO BELLO MA RECRE , DACO BELLO COEUR DE FRUITS , Soly Frutas , Pain Futé , DACO BELLO l'énergie gourmande DUO DE Fruits secs , Formule Pep's - Formule Tonus - Formule Active


DACO FRANCE SAS - 8 RUE LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France


DACO FRANCE - 8 RUE LUIGI GALVANI,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ; de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bois bruts, plantes séchées pour la décoration.