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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO France
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DACO BELLO SANS pour SANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DACO BELLO SANS pour SANS
DACO France, SAS

Numéro de dépôt :
4357726
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
DACO BELLO SANS pour SANS de DACO France

Présentation de la marque DACO BELLO SANS pour SANS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DACO BELLO SANS pour SANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO France domicilié(e) 8 Rue Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACO FRANCE, M. Alain Abitbol domicilié(e) 8 RUE LUIGI GALVANI - 92160 - ANTONY - France.

La marque DACO BELLO SANS pour SANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACO BELLO SANS pour SANS arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

DACO France a également déposé les autres marques suivantes : DACO BELLO EASY FRUITS , DACO BELLO MON P TIT DEJ FRUITE , DACO BELLO SALADE FUTEE LA CROQUANTE DECOUPEZ, OUVREZ, SERVEZ ET REFERMER ! C EST PRATIQUE ! , Daco Bello BIO , DACO BELLO MA RECRE , DACO BELLO COEUR DE FRUITS , Soly Frutas , Pain Futé , DACO BELLO l'énergie gourmande DUO DE Fruits secs , Formule Pep's - Formule Tonus - Formule Active


DACO France, SAS - 8 Rue Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France


DACO FRANCE, M. Alain Abitbol - 8 RUE LUIGI GALVANI - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.