Marque enregistrée - Marque en vigueur

Daco Bello BIO
DACO FRANCE S.A.S

Numéro de dépôt :
4544557
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
Daco Bello BIO de DACO FRANCE

Présentation de la marque Daco Bello BIO

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Daco Bello BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO FRANCE domicilié(e) 8 RUE LUIGI GALVANI - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN ABITBOL domicilié(e) 8 RUE LUIGI GALVANI - 92160 - ANTONY - France.

La marque Daco Bello BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Daco Bello BIO arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

DACO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DACO BELLO EASY FRUITS , DACO BELLO MON P TIT DEJ FRUITE , DACO BELLO SALADE FUTEE LA CROQUANTE DECOUPEZ, OUVREZ, SERVEZ ET REFERMER ! C EST PRATIQUE ! , DACO BELLO MA RECRE , DACO BELLO COEUR DE FRUITS , Soly Frutas , Pain Futé , DACO BELLO l'énergie gourmande DUO DE Fruits secs , Formule Pep's - Formule Tonus - Formule Active , DACO BELLO COULEURS CUISINE EVEILLEZ VOS SENS AVEC NOS IDEES RECETTES SUR WWW.DACOBELLO.FR


DACO FRANCE S.A.S - 8 RUE LUIGI GALVANI - 92160 - ANTONY - France


Monsieur ALAIN ABITBOL - 8 RUE LUIGI GALVANI - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.