Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4361618
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
Présentation de la marque DACO BELLO
Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DACO BELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DACO FRANCE domicilié(e) 8 Rue Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN ABITBOL domicilié(e) Rue Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France .
La marque DACO BELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACO BELLO arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.
DACO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DACO BELLO EASY FRUITS , DACO BELLO MON P TIT DEJ FRUITE , DACO BELLO SALADE FUTEE LA CROQUANTE DECOUPEZ, OUVREZ, SERVEZ ET REFERMER ! C EST PRATIQUE ! , Daco Bello BIO , DACO BELLO MA RECRE , DACO BELLO COEUR DE FRUITS , Soly Frutas , Pain Futé , DACO BELLO l'énergie gourmande DUO DE Fruits secs , Formule Pep's - Formule Tonus - Formule Active
Déposant :
DACO FRANCE, SAS - 8 Rue Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France
Mandataire :
M. ALAIN ABITBOL - Rue Luigi Galvani - 92160 - ANTONY - France
Historique :
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
